L’émergence de technologies telles que l’intelligence artificielle et la blockchain transforment profondément la façon dont les professions du droit travaillent et abordent la résolution des conflits et la gestion des litiges.
Parallèlement, la volonté du Gouvernement est de faire du développement de l’amiable l’une des priorités de son action en matière civile.
Les métiers du droit, dont les Commissaires de justice, se retrouvent face à ces deux révolutions, la révolution du numérique et la révolution de l’amiable.
Subir ou ignorer ces deux révolutions est un risque très grand de voir, pour reprendre une terminologie qui a déjà été utilisée dans un colloque à la Cour de cassation, les professions du droit être frappées d’obsolescence car dépassées par la technologie, dépassées par l’amiable.
Placée sous les signes de la réflexion, de la transmission et de la confraternité, la deuxième étape du cycle de rencontres “Commissaire de Justice 3.0” de l’ADEC a rassemblé une cinquantaine de Commissaires de justice, d’Universitaires et d’étudiants à l’Université Savoie Mont Blanc, le 6 mars 2024.
Les échanges ont voulu répondre à plusieurs questions :
Comment les outils de l’amiable doivent-ils évoluer ? L’outil fait-il désormais la fonction et ces nouveaux outils numériques en viennent-ils à changer la notion même d’amiable ? Connaissons-nous seulement une évolution technologique ?
Sont intervenus :
- Jean-François BAUVIN, Président de la Fédération des Tiers de Confiance du Numérique, Directeur Général de l’ADEC
- Alain BOBANT, Huissier de justice honoraire, ancien Président de la Fédération des Tiers de Confiance du Numérique, Président du Conseil de Surveillance de l’ADEC
- Motahareh BOLLON, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, à l’université Savoie Mont Blanc, Vice-Doyen Formation
- Céline BOURSIER, Déléguée nationale de la Chambre Régionale des Commissaires de Justice de la Cour d’appel de Chambéry, Membre du Conseil d’administration du Groupement National des Commissaires Médiateurs (GNCM)
- Stéphane DUCLOS, Président de la Chambre Régionale des Commissaires de Justice de la Cour d’appel de Chambéry
- Béatrice GORCHS-GELZER, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Faculté de droit de l’université Savoie Mont Blanc, Coresponsable du DU Modes Amiables de Règlement des Différends (MARD)
- Benoît JODEL, Membre du Conseil d’administration du Groupement National des Commissaires Médiateur (GNCM)
- Gabriele MECARELLI, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Saclay
- Hubert PEYRE, Président de l’ADEC
